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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KINETICO FRANCE
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NOV'AQUA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOV'AQUA
KINETICO FRANCE - SARL

Numéro de dépôt :
92407660
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012

Présentation de la marque NOV'AQUA

Déposée le 27 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KINETICO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOV'AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KINETICO FRANCE domicilié(e) 2, rue Gutenberg - Parc d'activités économiques de la demi - lune,95420 Magny En Vexin (dossier no 2216457) - 95420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 167 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Pierre Hauville Avocat domicilié(e) 52, rue Copernic,75116 Paris (dossier no 2216457) - 75116 - France.

La marque NOV'AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOV'AQUA est expirée depuis le 27 février 2012.

KINETICO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : La passion de l'eau


KINETICO FRANCE - SARL - 2, rue Gutenberg - Parc d'activités économiques de la demi - lune,95420 Magny En Vexin (dossier no 2216457) - 95420 - France - SIREN 385167697


Madame Marie-Pierre Hauville Avocat - 52, rue Copernic,75116 Paris (dossier no 2216457) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 25 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345269 - Publication au BOPI 2002-04-25

Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2216457 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Savons.Désinfectants.Produits pour la destruction des animaux nuisibles.Fongicides, herbicides.Matériels destinés au traitement de l'eau

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.